CISALITE
Présentation de la marque CISALITE
Déposée le 27 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TITANOBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CISALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CISALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CISALITE est expirée depuis le 27 octobre 2023.
TITANOBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510616 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534171 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03